Jeudi 18 Mars 2010 05 h 41    

 
 
Infos Légales


FRANCECOMMERCES.FR est édité par FRANCEGROUPE.
FRANCEGROUPE société au capital de 8 000 euros, SIRET 494 590 136 00011 - NAF : 4791B
TVA Intracommunautaire : FR26494590136

FRANCECOMMERCES


Banque de la société : HSBC FR PARIS FELIX FAURE


 
Droit d’auteur - Copyright © - Liens :

L’ensemble des éléments constituant FRANCECOMMERCES.FR (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, noms, logos, marques, créations et oeuvres protégeables diverses, bases de données, etc...) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Ces éléments sont la propriété exclusive de FRANCECOMMERCES, hormis les éléments réalisés par des intervenants extérieurs à FRANCECOMMERCES n’ayant pas cédé leurs droits d’auteur.

Article L 122-4. du Code de la Propriété Intellectuelle :
Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.

Modification des promotions :
FRANCECOMMERCES met à votre disposition un login et un password afin que vous puissiez modifier en autonomie et à tout moment vos informations et tickets promotionnels affichés sur le portail francecommerces.fr.

Login et Password :
Ces informations sont personnelles, FRANCECOMMERCES s’engage à ne pas les divulguer.

L’impression sur support papier :
Les internautes peuvent à tout moment imprimer les tickets des annonceurs afin de pouvoir bénéficier de leurs promotions durant la période de validité indiquée sur le coupon de réduction.

La création de liens vers www.francecommerces.fr :
Le site FRANCECOMMERCES autorise la mise en place d’un lien hypertexte accessible par l’ouverture d’une fenêtre.
- ne pas utiliser la technique du lien profond ("deep linking"), c'est-à-dire que les pages du site francecommerces.fr ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais accessible par l’ouverture d’une fenêtre.
- la mise en place d’un lien hypertexte ne peut être accepter sur des sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.


 


Charte de qualité :

Francecommerces.fr est un guide qui vous présente des boutiques en ligne sélectionnées parmi plusieurs centaines de magasins selon 5 critères :

La qualité des produits vendus
Les prix pratiqués par le commerçant
La facilité de navigation de chaque boutique
Le paiement sécurisé
Les délais garantis de livraison

FRANCECOMMERCES ne peut être tenue responsable des problèmes rencontrés entre les clients et les commerçants présents sur francecommerces.fr.
Le contenu des boutiques est sous la seul responsabilité des auteurs respectifs.

Données statistiques :
Nous sommes en mesure de quantifier le nombre de pages vues, le nombre de visites, le nombre de tickets imprimer, ainsi que l’activité des visiteurs sur le site.
Liste de diffusion :
Les adresses électroniques recueillies dans le cadre de la liste de diffusion ne sont utilisées que pour l’envoi de bons plans, nouveautés FRANCECOMMERCES.FR et d’alertes ponctuelles concernant :

Déclarations en ligne :
Les informations fournies dans les formulaires en ligne sont obligatoires. Elles font l’objet d’un traitement informatisé à FRANCECOMMERCES et sont destinées aux membres et services de FRANCECOMMERCES chargés de l’instruction de votre dossier .
Conformément à la loi du 06/01/1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux informations vous concernant qui peut s'exercer à tout moment à partir :
• De la page contact
.




 

Accueil | Le principe FranceCommerces | Nos offres | Communication | Infos légales | Charte qualité | e-Commerce | Contact

© Copyright FranceCommerces / FranceSpécialités 2006 - 2010 - Tous droits réservés.